TARIFS 2016
Conformément à la demande du Comité SIRE, le tarif des documents d'identification reste inchangé en 2016.
Afin de répartir les charges entre les éleveurs et les propriétaires, il a été décidé d'augmenter le tarif de la carte d'immatriculation pour répercuter la hausse des coûts liée à la mise en œuvre du nouveau règlement européen sur l'identification.
Les 2 principales évolutions tarifaires concernent :
Les 2 principales évolutions tarifaires concernent :
1/ la carte d'immatriculation :
* + 8 euros pour un renouvellement de carte d'immatriculation version "papier",
* + 2 euros pour un renouvellement de carte d'immatriculation version "web".
2/ le tarif du carnet de saillie avec un différentiel de 10 euros entre la demande de carnet qui peut désormais être entièrement effectuée via Internet et la demande faite par "papier".
Quelques nouveaux tarifs seront appliqués en 2016 (nouvelles prestations ou services non facturés à ce jour) :
1/ Carnet de saillie pour les chevaux de trait,
2/ Émission d'un document d'identification "à la norme européenne" les chevaux accompagnés par un certificat d'enregistrement américain,
3/ Nouvelles prestations d'inscription dans des stud-books et part variable du droit à produire en race SF pour les étalons.
Les autres tarifs ne changent pas : la liste des principaux tarifs figure dans le pdf en pièce jointe. Elle est également disponible sur le site internet sur la page http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/infos-tarifs-sire/tarifs-sire/
tarifs-sire-2016.pdf (208.07 Ko)